Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOX BANDE
Numéro de dépôt :
1536090
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1999
Présentation de la marque BOX BANDE
Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOX BANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOX BANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX BANDE est expirée depuis le 13 juin 1999.
FRANPAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49